Sophie Pomès


De: Sophie Pomès
responsable du service pensionné
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service en charge des gestions mutualisées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035466052(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Sophie Pomès
responsable du service pensionné
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service en charge des gestions mutualisées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035317816(source JORF)
délégation de signature
30 Juillet 201730/07/2017
De: Sophie Pomès
responsable du service pensionné
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service en charge des gestions mutualisées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000034414438(source JORF)
délégation de signature
13 Avril 201713/04/2017
De: Sophie Pomès
responsable du service pensionné
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service en charge des gestions mutualisées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000034082296(source JORF)
délégation de signature
26 Février 201726/02/2017
De: Sophie Pomès
responsable du service pensionné
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service en charge des gestions mutualisées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033681872(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 201624/12/2016
De: Sophie Pomès
responsable du service pensionné
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service en charge des gestions mutualisées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033451943(source JORF)
délégation de signature
23 Novembre 201623/11/2016
De: Sophie Pomès
responsable du service pensionné
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service en charge des gestions mutualisées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033172999(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 201602/10/2016
De: Sophie Pomès
responsable du service pensionné
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service en charge des gestions mutualisées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033133800(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 201621/09/2016
De: Sophie Pomès
responsable du service pensionné
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service en charge des gestions mutualisées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032895611(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201617/07/2016
De: Sophie Pomès
responsable du service pensionné
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service en charge des gestions mutualisées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032584649(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 201626/05/2016
De: Sophie Pomès
responsable du service pensionné
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service en charge des gestions mutualisées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032291488(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201625/03/2016
De: Sophie Pomès
responsable du service pensionné
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service en charge des gestions mutualisées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031837798(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201615/01/2016
De: Sophie Pomès
responsable du service pensionné
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service en charge des gestions mutualisées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031567335(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201506/12/2015
De: Sophie Pomès
responsable du service Pensionné
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service en charge des gestions mutualisées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031255445(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 201502/10/2015
De: Sophie Pomès
responsable du service Pensionné
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service en charge des gestions mutualisées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030666532(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 201504/06/2015
De: Sophie Pomès
responsable du service pensionné
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service en charge des gestions mutualisées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030483790(source JORF)
délégation de signature
16 Avril 201516/04/2015
De: Sophie Pomès
Objet:
responsable de la gestion des pensions
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000030255134(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201519/02/2015
De: Sophie Pomès
Objet:
responsable de la gestion des pensions
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000029964832(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 201427/12/2014
De: Sophie Pomès
Objet:
responsable de la gestion des pensions
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000028965732(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 201422/05/2014
De: Sophie Pomès
Objet:
responsable de la gestion des pensions
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000028856637(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Sophie Pomès
Objet:
responsable de la gestion des pensions
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000028387273(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 201327/12/2013
De: Sophie Pomès
Objet:
responsable de la gestion des pensions
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000028114588(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201326/10/2013
De: Sophie Pomès
Objet:
responsable de la gestion des comptes de droits 2
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000028081034(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 201318/10/2013
De: Sophie Pomès
Objet:
responsable de la gestion des comptes de droits 2
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Sophie Pomès
Objet:
responsable de la gestion des comptes de droits 2
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000026367944(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Sophie Pomès
Objet:
responsable de la gestion des comptes de droits 2
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000026205856(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Sophie Pomès
Objet:
les actes administratifs, les décisions et les frais de fonctionnement relatifs aux attributions du service « gestion des comptes de droit »
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025455293(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Sophie Pomès
Objet:
l'ensemble des documents mentionnés à l'alinéa ci-dessus
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025455293(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Sophie Pomès
Objet:
les actes administratifs, les décisions et les frais de fonctionnement relatifs aux attributions du service gestion des comptes de droit
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000025202335(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 201227/01/2012
De: Sophie Pomès
Objet:
l'ensemble des documents mentionnés à l'alinéa ci-dessus
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000025202335(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 201227/01/2012
De: Sophie Pomès
Objet:
les actes administratifs, les décisions et les frais de fonctionnement relatifs aux attributions du service "gestion des comptes de droit”
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000024290158(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201103/07/2011
De: Sophie Pomès
Objet:
les actes administratifs, les décisions et les frais de fonctionnement relatifs aux attributions du service "gestion des comptes de droit”
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000023161789(source JORF)
délégation de signature
05 Décembre 201005/12/2010
De: Sophie Pomès
Objet:
l'ensemble des documents mentionnés à l'alinéa ci-dessus. »
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000023161789(source JORF)
délégation de signature
05 Décembre 201005/12/2010
De: Sophie Pomès
Objet:
les actes administratifs, les décisions et les frais de fonctionnement relatifs aux attributions du service « qualité et risques »
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000022548863(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 201029/07/2010
De: Sophie Pomès
Objet:
les actes administratifs, les décisions et les frais de fonctionnement relatifs aux attributions du service qualité et risques. »
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000021099864(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 200904/10/2009
De: Sophie Pomès
Objet:
les actes administratifs, les décisions et les frais de fonctionnement relatifs aux attributions du service qualité et risques
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000020893451(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 200924/07/2009
De: Sophie Pomès
Objet:
les actes administratifs, les décisions et les frais de fonctionnement relatifs aux attributions du service qualité et risques. »
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000020506357(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 200911/04/2009
De: Sophie Pomès
Objet:
les actes administratifs, les décisions et les frais de fonctionnement relatifs aux attributions du service qualité et risques
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000019769822(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 200819/11/2008
De: Sophie Pomès
Objet:
les actes administratifs, les décisions et les frais de fonctionnement relatifs aux attributions du service qualité et risques
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000017644306(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 200714/12/2007
De: Sophie Pomès
Objet:
les actes administratifs, les décisions et les frais de fonctionnement relatifs aux attributions du service « qualité et risques »
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000644765(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 200723/06/2007
De: Sophie Pomès
Objet:
directeur d'études
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000000427908(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 200628/11/2006
De: Sophie Pomès
Objet:
directeur d'études
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000000817789(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 200628/05/2006
De: Sophie Pomès
directrice d'études, directrice du pôle « appui au développement » de la direction régionale Aquitaine
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle « appui au développement » de la direction régionale Aquitaine
JORFTEXT000000634138(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Sophie Pomès
directrice d'études, directrice du pôle Appui au développement de la direction régionale Aquitaine
Objet:
les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle Appui au développement de la direction régionale Aquitaine
JORFTEXT000000253804(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 200406/10/2004
De: Sophie Pomes
directrice d'études, directrice du pôle d'appui au développement de la direction régionale
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er du présent arrêté
dans la limite des attributions du pôle d'appui au développement
JORFTEXT000000251677(source JORF)
délégation de signature
12 Mars 200412/03/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.